Touchant la succession d’un riereTermine: nepveu ou d’une niepce à l’exclusion d’un cousin ou d’une cousine.

Sur la requeste presentée de la part de noble & prudent sieurNell'originale: sr. Louys BarillierPersona: mayre de LignieresLuogo: par devant monsieurNell'originale: monsr. le maistre bourgeois & Conseil Estroit de la Ville de NeufchâtelLuogo: Organizzazione: , tendante aux fins d’avoir le point de coustume suivant.

Sçavoir si des riereTermine: nepveux & riereTermine: niepces ne sont pas preferables à la successions des biens d’un oncle à un cousin ou à une cousine.

MesditsNell'originale: MesdsieursNell'originale: srs. du ConseilOrganizzazione: ayant eu advis & meure premeditation par ensemble baillentTermine: par déclaration que suivant la coustume usitée en la souveraineté duditNell'originale: dud. NeufchâtelLuogo: de père à fils & de tout temps immemorial jusqu’à présent la Coustume estre telle.

Assavoir que manque de nepveux & de niepces les riereTermine: nepveux & riereTermine: niepces peuvent heriter les biens d’un oncle ou d’une tante à l’exclusion d’un cousin germain ou d’une cousine germaine.

Ce qu’a esté ainsi passé, conclud & arresté a auditNell'originale: aud ConseilOrganizzazione: le premier jour de décembre 1669Data di origine: 1.12.1669 (), et ordonné à moy secrétaire de Ville l’expédier en cette forme sous le seel de la mayorie & justice dudit NeufchâtelLuogo di origine: , & signature de ma main.

Levé pour copie comme devant