Les Sources du droit genevois au XVIIIe siècle (SDS GE 5)

Edité par:

Dr Alice Bairoch de Sainte-Marie

Dr Marco Cicchini

 

Description du projet :

Mis en route en novembre 2021, le projet d’édition des Sources du droit genevois entreprend de compléter la série des Sources du droit du canton de Genève publiée entre 1927 et 1935. Les quatre premiers volumes édités par Émile Rivoire et Victor van Berchem, aujourd’hui rétronumérisés, s’arrêtaient en 1700. Les nouveaux volumes s’attacheront à l’édition des dispositions légales en vigueur à Genève de 1701 jusqu’à l’annexion de la République à la France en 1798.

Tout en s’inscrivant dans la continuité de la série existante, le projet d’édition actuel s’en démarque sur plusieurs aspects.

  • En premier lieu, il aborde une période de rayonnement international de la République de Genève et documente ainsi l’activité législative d’un État considéré au XVIIIe siècle comme un laboratoire de la pensée juridique issue des Lumières.
  • L’édition digitale accompagne désormais les volumes imprimés ; elle permet de mettre à disposition d’un large public, au-delà des frontières cantonales ou nationales, des sources normatives pour l’immense majorité inédites et dispersées.
  • En raison de l’inflation législative et de l’intensité des débats politiques qui marquent le XVIIIe siècle genevois, le projet d’édition prévoit des séries distinctes pour les dispositions légales qui régulent la vie quotidienne, d’une part, et les grands textes normatifs qui ont rang de loi fondamentale dans la République d’Ancien Régime et sous la Révolution (1792–1798), d’autre part.

L’édition des dispositions légales genevoises s’appuie sur les 114 volumes manuscrits des Registres du Conseil réalisés entre 1701 et 1798 et déposés aux Archives d’État de Genève. À cette ressource documentaire principale s’ajoutent les procès-verbaux des chambres administratives, ainsi que les recueils de pièces historiques, de textes imprimés, de règlements, d’ordonnances criées et publiées.

 

Publications pertinentes pour le projet :

 

AEG, Registres du Conseil (copies du XVIIIe siècle)