Les points de coutume neuchâtelois

Les sources du droit suisse, XXIe partie : Les sources du droit du canton de Neuchâtel, Tome 3 : Les points de coutume neuchâtelois par Adrien Wyssbrod et Arnaud Besson, Bâle 2021.
XXXVIII, 626 pages, relié.

SDS NE 3

CHF 190.--

ISBN : 978-3-7965-4211-4

 

Exemple de page

 

Les points de coutumes constituent la principale source de la coutume neuchâteloise d’Ancien Régime. Ces déclarations renseignent également sur le fonctionnement de la justice et donnent des détails sur des affaires privées et sur les individus impliqués. Elles concernent essentiellement des affaires civiles et ont été rendues entre 1529 et 1846. Cette édition reproduit intégralement la totalité des déclarations connues et remplace ainsi l’édition partielle de Georges-Auguste Matile de 1836.

 

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