Fondation des sources du droit
de la Société suisse des juristes
La Fondation des sources du droit est une institution suisse de recherche dont le but est l'édition des sources du droit antérieur à 1798 dans la Collection des sources du droit suisse.

Les points de coutumes neuchâtelois et le coutumier Hory (SDS NE 3)


coutumier Hory 1610, dite version « courte » (AEN 51CB-9, p. 61–62)
coutumier Hory 1618, dite version « longue » (AEN MJ-17, p. 74–75)
coutumier Hory variante (AEN MJ-61, p. 28–29)
Le début de chacun des chapitres de cette version du coutumier Hory est orné d’une riche lettrine aux couleurs de la Ville (vert et rouge) (AVN Q 41).
Première page du coutumier Hory, dans sa version richement ornée possédée par la Ville de Neuchâtel (AVN Q 41).
Début de l’adresse du gouverneurs aux officiers de la principauté de Neuchâtel concernant la mise en œuvre du coutumier Hory (AVN Q 41).

Edité par:

 

Grégoire Oguey, M. A.

Rue des Beaux-Arts 3

CH-2000 Neuchâtel

 

E-Mail

 

Adrien Wyssbrod, M. A.

Tessenbergstr. 69

CH-2502 Bienne

 

E-Mail

 

 

 

Description du projet:

 

Ce projet se propose d’éditer deux sources essentielles pour l’histoire de la ville et du canton de Neuchâtel : d’une part les points de coutume rendus par la Ville de Neuchâtel pendant tout l’Ancien Régime et d’autre part le coutumier Hory, tentative avortée de mettre le droit par écrit au début du XVIIe siècle.

Les points de coutume
Neuchâtel est resté un pays coutumier durant tout l’Ancien Régime, malgré les efforts de ses princes de mettre le droit par écrit. Durant cette période, la Ville de Neuchâtel jouissait, grâce à ses franchises, du privilège exclusif de dire le droit, de rendre des points de coutume. Ceux-ci ont déjà été édités par Georges-Auguste Matile au XIXe siècle, mais ce travail doit être repris, complété et ordonné différemment.

Le coutumier Hory

À la demande du prince Henri II d’Orléans-Longueville, la principale tentative de mettre le droit par écrit a vu le jour sous la plume du chancelier Jean Hory au début du XVIIe siècle. Cet ouvrage systématique d’une grande clarté traite de l’ensemble du droit privé et de sa procédure. Pourtant adopté par le pouvoir, il n’entra jamais en vigueur en raison de l’opposition ferme de la bourgeoisie de Neuchâtel, qui ne voulait pas perdre son privilège de dire le droit. Les nombreuses copies du coutumier Hory montrent néanmoins qu’il a joui d’une certaine autorité. Il en existe quatre versions ; c’est celle dite « longue » de 1618 qui servira de base à l’édition.